19239_PLU_20230623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROBERT"


Informations

Nom du document DU_19239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROBERT
Maillage 19239 SAINT-ROBERT
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2023 à 16:17
Publié le 10/11/2023 à 10:40
Mis à jour le 10/11/2023 à 10:40
Statut
Version 6
Nom de l'archive 19239_PLU_20230623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-353900f55d903ba05d94c05fc8802f4d
Producteur Commune de Saint Robert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19239
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2758728,45.238214,1.3126764,45.2703581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19239_procedure_20230623.pdf Procédure
19239_rapport_1_20230623.pdf Partie 1
19239_rapport_2_20230623.pdf Partie 2
19239_rapport_3_20230623.pdf Partie 3
19239_padd_20230623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19239_prescription_pct_20230623.pdf Prescription pct
19239_reglement_20230623.pdf Règlement écrit
19239_reglement_graphique_20230623.pdf Règlement graphique
19239_anx_aep_20230623.pdf Anx aep
19239_anx_ambroisie_20230623.pdf Anx ambroisie
19239_anx_argiles_20230623.pdf Anx argiles
19239_anx_assainissement_20230623.pdf Anx assainissement
19239_anx_pdg_20230623.pdf Anx pdg
19239_anx_plomb_20230623.pdf Anx plomb
19239_anx_radon_20230623.pdf Anx radon
19239_anx_sup_20230623.pdf Anx sup
19239_anx_traitement_dechets_20230623.pdf Anx traitement dechets
19239_orientations_amenagement_20230623.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Robert
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.saint-robert@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.saint-robert@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.