08409_PSMV_20200228

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SEDAN"


Informations

Nom du document PSMV_08409
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SEDAN
Maillage 08409 SEDAN
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2021 à 08:28
Publié le 02/12/2021 à 18:20
Mis à jour le 02/12/2021 à 18:20
Statut
Version 5
Nom de l'archive 08409_PSMV_20200228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-354d99f0f44319138aa01e55dd0dcb1d
Producteur Mairie de Sedan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de SEDAN. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08409
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2021.
Emprise [4.9399643,49.6965403,4.9577374,49.7054693]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/09/2021
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08409_procedure_20200228.pdf Procédure
08409_rapport_20200228.pdf Rapport
08409_reglement_20200228.pdf Règlement écrit
08409_reglement_graphique_0_20200228.pdf Tableau d’assemblage
08409_reglement_graphique_1_20200228.pdf Règlement graphique 1
08409_annexes_1_20200228.pdf Annexes 1
08409_annexes_2_20200228.pdf Annexes 2
08409_couvertures_20200228.pdf Couvertures
08409_liste_annexes_20200228.pdf Liste annexes
08409_orientations_amenagement_18_00_20200228.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sedan
Téléphone : 03 24 27 73 00
Courriel : mel-contact@mairie-sedan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 27 73 00
Courriel : mel-contact@mairie-sedan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.