72332_PLU_20240219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEGRIE"


Informations

Nom du document DU_72332
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEGRIE
Maillage 72332 SEGRIE
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2024 à 10:21
Publié le 21/03/2024 à 13:13
Mis à jour le 21/03/2024 à 13:13
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 72332_PLU_20240219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-354ece98a890f045b0cfaf264f4e972f
Producteur Mairie Ségrie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEGRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 72332
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [-0.0450389,48.1904664,0.0678856,48.2339055]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72332_rapport_20240219.pdf Rapport
72332_padd_20240219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72332_reglement_20240219.pdf Règlement écrit
72332_info_surf_04_1_20240219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72332_info_surf_06_1_20240219.pdf Info surf 06 1
72332_info_surf_16_1_20240219.pdf Info surf 16 1
72332_info_surf_18_1_20240219.pdf Info surf 18 1
72332_info_surf_19_1_20240219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72332_liste_sup_20240219.pdf Liste sup
72332_prescription_lin_24_1_20240219.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72332_prescription_lin_99_1_20240219.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72332_prescription_pct_07_1_20240219.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72332_prescription_pct_99_1_20240219.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72332_prescription_surf_01_1_20240219.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72332_prescription_surf_05_1_20240219.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72332_orientations_amenagement_1_20240219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.