16353_CC_20031021

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SORNIN"


Informations

Nom du document DU_16353
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SORNIN
Maillage 16353 SAINT-SORNIN
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2022 à 14:04
Publié le 11/05/2022 à 14:31
Mis à jour le 11/05/2022 à 14:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 16353_CC_20031021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-35aed7c5010fcaf84e67568f63bed883
Producteur Communauté de Commune La Rochefoucauld - Porte du Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SORNIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16353
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/05/2022.
Emprise [0.4172447,45.6769242,0.4730019,45.7138932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16353_procedure_20031021.pdf Procédure
16353_rapport_20031021.pdf Rapport
16353_liste_annexes_20031021.pdf Liste annexes
16353_liste_sup_20031021.pdf Liste sup
16353_plan_aep_20031021.pdf Plan aep
16353_plan_ass_20031021.pdf Plan ass
16353_plan_sup_20031021.pdf Plan sup
16353_sectorisation_graphique_20031021.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Commune La Rochefoucauld - Porte du Périgord
Téléphone : 05-45-63-14-76
Courriel : gpu@rochefoucauld-perigord.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05-45-63-14-76
Courriel : gpu@rochefoucauld-perigord.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.