38338_PLU_20230202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_38338
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA RIVIERE
Maillage 38338 LA RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2023 à 09:39
Publié le 01/03/2023 à 10:16
Mis à jour le 01/03/2023 à 10:16
Statut
Version 3
Nom de l'archive 38338_PLU_20230202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-35d22ad203bc92dc4d5e0c8edabc6b86
Producteur Communauté de communes Saint Marcellin Vercors Isère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38338
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.478683,45.1945387,5.5456593,45.2525593]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38338_procedure_20200305.pdf Procédure
38338_procedure_20230202.pdf Procédure
38338_rapport_20200305.pdf Rapport
38338_rapport_20230202.pdf Rapport
38338_PADD_20200305.pdf PADD
38338_reglement_20230202.pdf Règlement écrit
38338_reglement_graphique_1_20230202.pdf Règlement graphique 1
38338_reglement_graphique_2_20230202.pdf Règlement graphique 2
38338_annexes_20230202.pdf Annexes
38338_plan_1_20230202.pdf Plan 1
38338_plan_2_20230202.pdf Plan 2
38338_plan_3_20230202.pdf Plan 3
38338_plan_4_20230202.pdf Plan 4
38338_plan_5_20230202.pdf Plan 5
38338_plan_6_20230202.pdf Plan 6
38338_plan_sup_20230202.pdf Plan sup
38338_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Saint Marcellin Vercors Isère
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saintmarcellin-vercors-isere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saintmarcellin-vercors-isere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.