33555_PLU_20191211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHEPRIME"


Informations

Nom du document DU_33555
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHEPRIME
Maillage 33555 MARCHEPRIME
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2020 à 11:28
Publié le 12/10/2020 à 15:30
Mis à jour le 23/06/2023 à 14:55
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 33555_PLU_20191211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-35ed710e16117b99e94cd4e575956ab3
Producteur Mairie de Marcheprime
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCHEPRIME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/10/2020.
Emprise [-0.9069264,44.6691016,-0.8044865,44.7371378]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2020
Localisateurs de ressources
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_33/33555_PLU_20191211/33555_PLU_20191211.zip (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marcheprime
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-marcheprime.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Marcheprime
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-marcheprime.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.