63338_PLU_20250221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ELOY-LES-MINES"


Informations

Nom du document DU_63338
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ELOY-LES-MINES
Maillage 63338 SAINT-ELOY-LES-MINES
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2025 à 17:22
Publié le 28/03/2025 à 17:36
Mis à jour le 28/03/2025 à 17:36
Statut
Version 7
Nom de l'archive 63338_PLU_20250221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-35fbb71a430cd4a95381c62659710c49
Producteur Mairie de Saint-Éloy-les-Mines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ELOY-LES-MINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63338
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8088626,46.1331475,2.8789878,46.1909779]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63338_procedure_20250221.pdf Procédure
63338_rapport_1_20250221.pdf Partie 1
63338_rapport_2_20250221.pdf Partie 2
63338_rapport_3_20250221.pdf Partie 3
63338_rapport_4_20250221.pdf Partie 4
63338_rapport_5_20250221.pdf Partie 5
63338_padd_20250221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63338_reglement_20250221.pdf Règlement écrit
63338_reglement_graphique_1_20250221.pdf Règlement graphique 1
63338_reglement_graphique_2_20250221.pdf Règlement graphique 2
63338_info_pct_99_00_20250221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
63338_info_surf_04_00_20250221.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63338_info_surf_04_01_20250221.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
63338_info_surf_14_00_20250221.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63338_info_surf_19_01_1_20250221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
63338_info_surf_19_01_2_20250221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
63338_info_surf_19_01_3_20250221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
63338_info_surf_21_00_20250221.pdf Projet de plan de prévention des risques
63338_info_surf_99_00_20250221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
63338_liste_annexes_20250221.pdf Liste annexes
63338_plan_sup_1_20250221.pdf Plan sup 1
63338_plan_sup_2_20250221.pdf Plan sup 2
63338_plan_sup_3_20250221.pdf Plan sup 3
63338_orientations_amenagement_18_03_20250221.pdf OAP 18 03

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Éloy-les-Mines
Téléphone : Aucun
Courriel : selm.maire@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : selm.maire@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.