82179_PLU_20230420

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPTFONDS"



Informations

Nom du document DU_82179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPTFONDS
Maillage 82179 SEPTFONDS
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2023 à 08:22
Publié le 25/05/2023 à 09:41
Mis à jour le 25/05/2023 à 09:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 82179_PLU_20230420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-361372351e87f151432e02fffcc23c54
Producteur Mairie de Septfonds

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEPTFONDS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82179
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5798078,44.148275,1.6629768,44.2078148]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82179_procedure_20230420.pdf Procédure du document d'urbanisme
82179_rapport_1_20230420.pdf Rapport de présentation
82179_rapport_2_20230420.pdf exposé des motifs de la MS1
82179_rapport_3_20230420.pdf Exposé des motifs de la MS2
82179_padd_20230420.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
82179_reglement_20230420.pdf Règlement de zonage
82179_reglement_graphique_1_20230420.pdf Plan de zonage 1/7 500
82179_reglement_graphique_2_20230420.pdf Plan de zonage 1/2 500
82179_annexes_sanitaires_20230420.pdf Annexes Sanitaires
82179_info_surf_04_00_20230420.pdf Plan du Droit de Préemption urbain
82179_info_surf_14_00_1_20230420.pdf Documents relatifs aux prescription (classement sonore)
82179_info_surf_14_00_2_20230420.pdf Plan des éléments de prescription
82179_info_surf_19_01_20230420.pdf Plan du zonage d'assainissement non collectif
82179_liste_annexes_20230420.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82179_liste_sup_20230420.pdf Liste des servitudes et des contraintes
82179_plan_reseau_aep_20230420.pdf Plan du réseau d'eau potable
82179_plan_reseau_edf_20230420.pdf Plan du réseau d'électricité
82179_plan_sup_20230420.pdf Plan des servitudes et des contraintes
82179_orientations_amenagement_20230420.pdf Orientations d'aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Septfonds
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@septfonds.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@septfonds.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.