36045_PLU_20260225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-INDRE"


Informations

Nom du document DU_36045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-INDRE
Maillage 36045 CHATILLON-SUR-INDRE
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2026 à 10:06
Publié le 31/03/2026 à 15:40
Mis à jour le 31/03/2026 à 15:40
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 36045_PLU_20260225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3627c265f7dd992bc0c1ab39b4b9e6ff
Producteur SCALE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-SUR-INDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 36045
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1087521,46.9540532,1.2373093,47.031679]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
36045_20260225_delib_declaration_projet_MEC1_20260225.pdf Délibération prononçant la déclaration de projet
36045_procedure_20171207.pdf Procédure
36045_rapport_1_20140228.pdf Partie 1
36045_rapport_2_20260225.pdf Partie 2
36045_rapport_3_20260225.pdf Partie 3
36045_padd_20090924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36045_reglement_20260225.pdf Règlement écrit
36045_reglement_graphique_20260225.pdf Règlement graphique
36045_annexes_sanitaire_20090924.pdf Annexes sanitaire
36045_info_lin_19_1_20090924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
36045_info_lin_19_20090924.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36045_info_surf_14_20170703.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
36045_info_surf_16_20090924.pdf Site archéologique
36045_info_surf_19_20090924.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36045_liste_sup_20260225.pdf Liste sup
36045_prescription_surf_05_20140228.pdf Emplacement réservé
36045_sup_graphique_20120621.pdf Sup graphique
36045_oap_1_20140228.pdf OAP 1
36045_oap_2_20260225.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCALE
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.norrito@agence-scale.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SCALE
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.norrito@agence-scale.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.