26346_PLU_20191217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUZE"


Informations

Nom du document DU_26346
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUZE
Maillage 26346 SUZE
Source Inconnue
Téléversé le 11/03/2020 à 08:49
Publié le 12/03/2020 à 14:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 26346_PLU_20191217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3640d9f500961cbfa6de170dbacc69aa
Producteur ccvd

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.0828028495670035,44.72980138934482,5.130668548469935,44.78318841236509]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26346_Liste_SUP_20191217.pdf Liste SUP
26346_PADD_20191217.pdf PADD
26346_Plan_SUP_20191217.pdf Plan SUP
26346_info_surf_19_01_1_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
26346_info_surf_19_01_2_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
26346_info_surf_99_00_2_20191217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
26346_orientations_amenagement_20191217.pdf OAP
26346_rapport_20191217.pdf Rapport
26346_reglement_20191217.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ccvd
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gval-de-drome.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gval-de-drome.com


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Procédures en cours

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