37237_PLU_20200304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROCH"


Informations

Nom du document DU_37237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROCH
Maillage 37237 SAINT-ROCH
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2020 à 10:16
Publié le 06/07/2020 à 11:47
Mis à jour le 06/07/2020 à 11:47
Statut
Version 3
Nom de l'archive 37237_PLU_20200304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3650d69db63b738260b59ca11d461e73
Producteur Communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROCH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/07/2020.
Emprise [0.5558533,47.4285167,0.5928954,47.4654893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37237_procedure_20200304.pdf Procédure
37237_rapport_20200304.pdf Rapport
37237_padd_20150219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37237_reglement_20200304.pdf Règlement écrit
37237_reglement_graphique_1_20200304.pdf Règlement graphique 1
37237_reglement_graphique_2_20200304.pdf Règlement graphique 2
37237_info_lin_19_aep_20150219.pdf Info lin 19 aep
37237_info_lin_19_eu_20150219.pdf Info lin 19 eu
37237_info_surf_14_20010417.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37237_info_surf_19_20150219.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37237_liste_SUP_20150219.pdf Liste SUP
37237_plan_SUP_20150219.pdf Plan SUP
37237_orientations_amenagement_20200304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan
Téléphone : Aucun
Courriel : rag@gatine-racan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : rag@gatine-racan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.