12271_PLU_20100204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SEVERAC-L'EGLISE"



Informations

Nom du document DU_12271
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SEVERAC-L'EGLISE
Maillage 12271 SEVERAC-L'EGLISE
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2021 à 13:45
Publié le 10/12/2021 à 14:18
Mis à jour le 10/12/2021 à 14:18
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 12271_PLU_20100204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36579ca55005356d155ab710f4bffced
Producteur Mairie de Laissac-Severac l'église

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEVERAC-L'EGLISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 12271
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/12/2021.
Emprise [2.8180509,44.3364291,2.9166566,44.3971909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12271_Procedure_20100204.pdf Procedure
12271_rapport_20100204.pdf Rapport
12271_PADD_20100204.pdf PADD
12271_reglement_20100204.pdf Règlement écrit
12271_Liste_ER_20100204.pdf Liste ER
12271_orientations_amenagement_20100204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Laissac-Severac l'église
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-laissac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-laissac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.