27103_PLU_20220926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-ACHARD"



Informations

Nom du document DU_27103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-ACHARD
Maillage 27103 BOURG-ACHARD
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2023 à 12:17
Publié le 22/05/2023 à 16:12
Mis à jour le 22/05/2023 à 16:12
Statut
Version 6
Nom de l'archive 27103_PLU_20220926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3680ed96ba9d340594572e89395be266
Producteur Mairie de Bourg-Achard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURG-ACHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27103
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7809929,49.324222,0.8340679,49.3664051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27103_procedure_20220926.pdf Procédure
27103_rapport_20220926.pdf Rapport
27103_padd_20220926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27103_prescription_surf_02_00_20220926.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
27103_reglement_20220926.pdf Règlement écrit
27103_reglement_graphique_20220926.pdf Règlement graphique
27103_annexes_1_20220926.pdf Annexes 1
27103_annexes_2_20220926.pdf Annexes 2
27103_info_lin_19_01_1_20220926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
27103_info_lin_19_01_2_20220926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
27103_info_surf_02_00_20220926.pdf Zone d'aménagement concerté
27103_info_surf_04_00_20220926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27103_info_surf_14_00_20220926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
27103_liste_annexes_20220926.pdf Liste annexes
27103_plan_sup_20220926.pdf Plan sup
27103_orientations_amenagement_18_00_20220926.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bourg-Achard
Téléphone : +33 2 32 56 20 18
Courriel : madamelemaire@mairie-bourgachard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : +33 2 32 56 20 18
Courriel : madamelemaire@mairie-bourgachard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.