32397_CC_20140520

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MICHEL"


Informations

Nom du document DU_32397
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MICHEL
Maillage 32397 SAINT-MICHEL
Source Inconnue
Téléversé le 22/11/2016 à 15:35
Publié le 22/11/2016 à 16:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32397_CC_20140520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-368f02c2dcf95d02045083189c79bf78
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.3505753028280997,43.410054772883804,0.4472352644430542,43.44969083715682]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/05/2014
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32397_rapport_20140520.pdf Rapport
32397_ETUDE_HYDRAULIQUE_20140520.pdf ETUDE HYDRAULIQUE
32397_modalites_20140520.pdf Modalites
32397_plan_servitudes_Est_20140520.pdf Plan servitudes Est
32397_plan_servitudes_Ouest_20140520.pdf Plan servitudes Ouest
32397_zonage_Est_20140520.pdf Zonage Est
32397_zonage_Ouest_20140520.pdf Zonage Ouest

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie.saint-michel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.