01344_PLU_20260311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-LES-BOURG"


Informations

Nom du document DU_01344
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-LES-BOURG
Maillage 01344 SAINT-DENIS-LES-BOURG
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 11:34
Publié le 18/03/2026 à 13:46
Mis à jour le 18/03/2026 à 13:46
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 01344_PLU_20260311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-36bb3bfe17f25a648edab4610cac9f40
Producteur Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DENIS-LES-BOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01344
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1523468,46.1876405,5.2121516,46.2317724]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01344_procedure_20260311.pdf Procédure
01344_rapport_1_20260311.pdf Diagnostic et EIE
01344_rapport_2_20260311.pdf Justifications des choix
01344_rapport_3_20260311.pdf Rapport de présentation et d'évaluation environnementale
01344_rapport_4_20260311.pdf Résumé non technique
01344_padd_20260311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01344_reglement_20260311.pdf Règlement écrit
01344_reglement_graphique_1_20260311.pdf Règlement graphique 1
01344_reglement_graphique_2_20260311.pdf Règlement graphique 2
01344_ales_argiles_20260311.pdf Ales argiles
01344_arrete_seuil_defrichement_20260311.pdf Arrete seuil defrichement
01344_couverture_20260311.pdf Couverture
01344_dpu_20260311.pdf Dpu
01344_evolution_perimetre_carriere_20260311.pdf Evolution perimetre carriere
01344_exposition_bruit_20260311.pdf Exposition bruit
01344_exposition_plomb_20260311.pdf Exposition plomb
01344_obligation_permis_demolir_20260311.pdf Obligation permis demolir
01344_perimetre_carriere_20260311.pdf Perimetre carriere
01344_plan_reseau_ep_20260311.pdf Plan reseau ep
01344_plan_sup_20260311.pdf Plan sup
01344_reglementation_semis_plantation_20260311.pdf Reglementation semis plantation
01344_rlp_20260311.pdf Rlp
01344_sommaire_annexes_20260311.pdf Sommaire annexes
01344_sup_as1_20260311.pdf Sup as1
01344_sup_i1_20260311.pdf Sup i1
01344_sup_i3_20260311.pdf Sup i3
01344_sup_i4_20260311.pdf Sup i4
01344_sup_i9_20260311.pdf Sup i9
01344_sup_pm2_20260311.pdf Sup pm2
01344_sup_t1_20260311.pdf Sup t1
01344_zonage_assainissement_eu_ep_20260311.pdf Zonage assainissement eu ep
01344_oap_20260311.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.rouxel@ca3b.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT de l’Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.