29084_PLU_20060712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-MOLENE"


Informations

Nom du document DU_29084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-MOLENE
Maillage 29084 ILE-MOLENE
Téléversé le 13/03/2018 à 15:01
Publié le 13/03/2018 à 15:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 29084_PLU_20060712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36e35c4e2ba3c30e7797c5182a1adb56
Producteur Communauté de communes du Pays d'Iroise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ILE-MOLENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-4.986178288466777,48.387051362068604,-4.942324123923127,48.40914476195559]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29084_orientations_amenagement_20060712.pdf OAP
29084_padd_20060712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29084_rapport_20060712.pdf Rapport
29084_reglement_20060712.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh