77070_PLU_20160304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLY-EN-BRIE"



Informations

Nom du document DU_77070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLY-EN-BRIE
Maillage 77070 CHAILLY-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 24/08/2020 à 11:20
Publié le 24/08/2020 à 13:17
Mis à jour le 24/08/2020 à 13:17
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77070_PLU_20160304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36e7abab17d49bd2e26b4afaf483a9fd
Producteur Cabinet Greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAILLY-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/08/2020.
Emprise [3.1020972,48.7542652,3.1676361,48.8201218]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77070_procedure_20160304.pdf Procédure
77070_rapport_20160304.pdf Rapport
77070_padd_20160304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77070_reglement_20160304.pdf Règlement écrit
77070_reglement_graphique_1_20160304.pdf Règlement graphique 1
77070_reglement_graphique_2_20160304.pdf Règlement graphique 2
77070_defense_montee_20160304.pdf Defense montee
77070_notice_ppri_20160304.pdf Notice ppri
77070_plan_assainissement_1_20160304.pdf Plan assainissement 1
77070_plan_assainissement_2_20160304.pdf Plan assainissement 2
77070_plan_contraintes_20160304.pdf Plan contraintes
77070_plan_fibre_20160304.pdf Plan fibre
77070_plan_ppri_1_20160304.pdf Plan ppri 1
77070_plan_ppri_2_20160304.pdf Plan ppri 2
77070_plan_sup_20160304.pdf Plan sup
77070_recueil_sup_20160304.pdf Recueil sup
77070_reglement_ppri_20160304.pdf Reglement ppri
77070_orientations_amenagement_20160304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.