77070_PLU_20160304
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLY-EN-BRIE"
Informations
Nom du document | DU_77070 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLY-EN-BRIE |
Maillage | 77070 CHAILLY-EN-BRIE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 24/08/2020 à 11:20 |
Publié le | 24/08/2020 à 13:17 |
Mis à jour le | 24/08/2020 à 13:17 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 77070_PLU_20160304 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-36e7abab17d49bd2e26b4afaf483a9fd |
Producteur | Cabinet Greuzat |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAILLY-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/08/2020. |
Emprise | [3.1020972,48.7542652,3.1676361,48.8201218] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 24/08/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com |
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Procédures en cours
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