67200_PLU_20260216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HIPSHEIM"



Informations

Nom du document DU_67200
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HIPSHEIM
Maillage 67200 HIPSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2026 à 09:42
Publié le 31/03/2026 à 10:39
Mis à jour le 31/03/2026 à 10:39
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 67200_PLU_20260216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-36ec473498c3ae5a14b4c61db4f79394
Producteur GEOFIT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HIPSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67200
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.6552771,48.4508555,7.696924,48.4780153]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
67200_procedure_20260216.pdf Procédure
67200_rapport_1_20260216.pdf Partie 1
67200_rapport_2_20260216.pdf Partie 2
67200_padd_20260216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67200_reglement_20260216.pdf Règlement écrit
67200_reglement_graphique_1_20260216.pdf Règlement graphique 1
67200_reglement_graphique_2_20260216.pdf Règlement graphique 2
67200_info_surf_04_00_dpu_20260216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (dpu)
67200_info_surf_14_00_bruit_20260216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (bruit)
67200_info_surf_19_01_1_ass_20260216.pdf Info surf 19 01 1 ass
67200_info_surf_19_01_2_dechets_20260216.pdf Info surf 19 01 2 dechets
67200_info_surf_19_01_3_aep_20260216.pdf Info surf 19 01 3 aep
67200_info_surf_19_01_4_ass_20260216.pdf Info surf 19 01 4 ass
67200_info_surf_19_01_5_aep_20260216.pdf Info surf 19 01 5 aep
67200_liste_annexes_20260216.pdf Liste annexes
67200_liste_sup_20260216.pdf Liste sup
67200_plan_annexes_20260216.pdf Plan annexes
67200_plan_sup_20260216.pdf Plan sup
67200_oap_18_00_20260216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Hipsheim
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiehipsheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.