78125_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CELLE-LES-BORDES"



Informations

Nom du document DU_78125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CELLE-LES-BORDES
Maillage 78125 LA CELLE-LES-BORDES
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2026 à 16:13
Publié le 31/07/2026 à 16:47
Mis à jour le 31/07/2026 à 16:47
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 78125_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-36ee6aecec7f680973bf71db8859ac36
Producteur Mairie de La Celle-les-Bordes
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CELLE-LES-BORDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78125
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9039856,48.6107752,1.9880975,48.6658452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
78125_procedure_20230609.pdf Procédure
78125_rapport_20230609.pdf Rapport
78125_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78125_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
78125_reglement_graphique_20230609.pdf Règlement graphique
78125_annexes_1_20230609.pdf Annexes 1
78125_annexes_2_20230609.pdf Annexes 2
78125_annexes_3_20230609.pdf Annexes 3
78125_annexes_4_20230609.pdf Annexes 4
78125_info_surf_03_00_20230609.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
78125_info_surf_04_00_20230609.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78125_info_surf_16_00_20230609.pdf Site archéologique
78125_info_surf_17_00_20230609.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78125_info_surf_19_01_1_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78125_info_surf_19_01_2_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78125_info_surf_19_01_3_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78125_info_surf_19_01_4_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
78125_info_surf_23_00_20230609.pdf Arrêté du préfet coordonnateur de massif
78125_info_surf_99_00_1_20230609.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
78125_info_surf_99_00_2_20230609.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
78125_info_surf_99_00_3_20230609.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
78125_info_surf_99_00_4_20230609.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
78125_liste_sup_20230609.pdf Liste sup
78125_plan_annexes_20230609.pdf Plan annexes
78125_plan_sup_20230609.pdf Plan sup
78125_sommaire_20230609.pdf Sommaire
78125_sommaire_annexes_20230609.pdf Sommaire annexes
78125_orientations_amenagement_20230609.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Celle-les-Bordes
Téléphone : Aucun
Courriel : serge.querard@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de La Celle-les-Bordes
Téléphone : Aucun
Courriel : serge.querard@free.fr


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Procédures en cours

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