97124_PLU_20180913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAUDE"


Informations

Nom du document DU_97124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAUDE
Maillage 97124 SAINT-CLAUDE
Source Inconnue
Téléversé le 27/03/2019 à 18:18
Publié le 29/03/2019 à 16:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 97124_PLU_20180913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37000c18ea04213dc665d1226da659d0
Producteur Mairie de Saint-Claude

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-61.73159518916092,15.996584551596653,-61.660087841645336,16.08468538734614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97124_les_annexes_20180913.pdf Les annexes
97124_orientations_amenagement_20180913.pdf OAP
97124_padd_20180913.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97124_rapport_20180913.pdf Rapport
97124_reglement_20180913.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Claude
Téléphone : Aucun
Courriel : cabinet.stclaude@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cabinet.stclaude@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.