38435_PLU_20080206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PANCRASSE"


Informations

Nom du document DU_38435
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PANCRASSE
Maillage 38435 SAINT-PANCRASSE
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2021 à 11:16
Publié le 14/01/2021 à 11:37
Mis à jour le 14/01/2021 à 11:37
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 38435_PLU_20080206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3702c0ff167fd2c2ddfa01d5e3b1b6ab
Producteur DDT de l'Isère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PANCRASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/01/2021.
Emprise [5.0208368,45.2796456,5.8703357,45.591166]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38435_procedure_20080206.pdf Procédure
38435_rapport_20080206.pdf Rapport
38435_padd_20080206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38435_reglement_20080206.pdf Règlement écrit
38435_reglement_graphique_20080206.pdf Règlement graphique
38435_annexes_20080206.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Isère
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-carto@isere.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : 38435@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.