77148_PLU_20250408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROUY-SUR-OURCQ"



Informations

Nom du document DU_77148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROUY-SUR-OURCQ
Maillage 77148 CROUY-SUR-OURCQ
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2025 à 15:59
Publié le 19/09/2025 à 13:56
Mis à jour le 19/09/2025 à 13:56
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77148_PLU_20250408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3713dc67492c34d2b53721070d0124c0
Producteur Mairie de Crouy-sur-Ourcq

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CROUY-SUR-OURCQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77148
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.044753,49.0527297,3.1177854,49.117937]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77148_20231019_delib_prescription_RA1_20250408.pdf Délibération de prescription
77148_20240709_delib_arret_RA1_20250408.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
77148_20241021_arrete_enquete_publique_RA1_20250408.pdf Arrete enquete publique
77148_20250408_delib_approbation_RA1_20250408.pdf Délibération d’approbation
77148_procedure_20250408.pdf Procédure
77148_rapport_1_20250408.pdf Partie 1
77148_rapport_2_20250408.pdf Partie 2
77148_padd_20250408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77148_reglement_20250408.pdf Règlement écrit
77148_reglement_graphique_20250408.pdf Règlement graphique
77148_annexes_sanitaires_20240408.pdf Annexes sanitaires
77148_expertise_faune_flore_20250408.pdf Expertise faune flore
77148_info_lin_19_1_20250408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77148_info_lin_19_2_20250408.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77148_liste_sup_20250408.pdf Liste sup
77148_plan_pprt_20250408.pdf Plan pprt
77148_plan_sup_20250408.pdf Plan sup
77148_oap_1_20250408.pdf OAP 1
77148_oap_2_20250408.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Crouy-sur-Ourcq
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@crouy-sur-ourcq.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@crouy-sur-ourcq.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.