51334_PLU_20211129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUXEMONT-ET-VILLOTTE"


Informations

Nom du document DU_51334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUXEMONT-ET-VILLOTTE
Maillage 51334 LUXEMONT-ET-VILLOTTE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 14:20
Publié le 07/11/2025 à 14:38
Mis à jour le 07/11/2025 à 14:38
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 51334_PLU_20211129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3727caf0dd3c5344027328223fdb9148
Producteur Communauté de communes - Perthois Bocage et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUXEMONT-ET-VILLOTTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51334
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6113013,48.680613,4.6626148,48.7230054]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51334_rapport_20211129.pdf Rapport
51334_padd_20211129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51334_reglement_20211129.pdf Règlement écrit
51334_info_surf_19_1_20211129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51334_liste_servitude_1_20211129.pdf Liste servitude 1
51334_liste_servitude_2_20211129.pdf Liste servitude 2
51334_prescription_surf_05_1_20211129.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51334_orientations_amenagement_1_20211129.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes - Perthois Bocage et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-perthoisbocageetder@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-perthoisbocageetder@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51334 LUXEMONT-ET-VILLOTTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.