05036_PLU_20220512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUROUX-LES-ALPES"


Informations

Nom du document DU_05036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUROUX-LES-ALPES
Maillage 05036 CHATEAUROUX-LES-ALPES
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2023 à 11:35
Publié le 09/10/2023 à 12:39
Mis à jour le 09/10/2023 à 12:39
Statut
Version 8
Nom de l'archive 05036_PLU_20220512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-372b5ebaee9043d01a4659cba39d90f5
Producteur Communauté de Communes de Serre-Ponçon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05036_procedure_20231006.pdf Procédure
05036_rapport_20220512.pdf Rapport
05036_padd_20220512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05036_reglement_20220512.pdf Règlement écrit
05036_reglement_graphique_0_20220512.pdf Tableau d’assemblage
05036_reglement_graphique_1_20220512.pdf Règlement graphique 1
05036_reglement_graphique_20220512.pdf Règlement graphique
05036_DRAC_20190110.pdf DRAC
05036_documentsinformatifs_20190110.pdf Documentsinformatifs
05036_elements_remarquables_20190110.pdf Elements remarquables
05036_emplact_reserves_20220512.pdf Emplact reserves
05036_inventaire_zone_humide_20190110.pdf Inventaire zone humide
05036_liste_sup_20190110.pdf Liste sup
05036_noticeexplicative_20190110.pdf Noticeexplicative
05036_perimetresreciprocites_20190110.pdf Perimetresreciprocites
05036_risques_20190110.pdf Risques
05036_zonageassainissemt_20190110.pdf Zonageassainissemt
05036_orientations_amenagement_20190110.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05036 CHATEAUROUX-LES-ALPES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.