36007_PLU_20170928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGY"


Informations

Nom du document DU_36007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGY
Maillage 36007 ARGY
Source Inconnue
Téléversé le 31/05/2018 à 11:29
Publié le 01/06/2018 à 14:53
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 36007_PLU_20170928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-373abf84ee62dbbf739eff9482068936
Producteur Mairie d'Argy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3851109754098485,46.910523574387845,1.5413334400698955,46.97119673484099]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36007_Annexes_PLU_20170928.pdf Annexes PLU
36007_Arrete_circulaire_19900725.pdf Arrete circulaire
36007_Extension_La_Cite_Le_Gravot_19690527_act.pdf Extension La Cite Le Gravot 19690527
36007_La_Cite_Le_Gravot_19650430.pdf La Cite Le Gravot
36007_arrete_CG_19800725.pdf Arrete CG
36007_arrete_GAZ_20160614.pdf Arrete GAZ
36007_info_surf_16_19880323.pdf Site archéologique
36007_info_surf_99_1_20170928.pdf autre relevant de la loi littoral
36007_info_surf_99_20170928.pdf Autre
36007_liste_sup_20170928.pdf Liste sup
36007_orientations_amenagement_20170928.pdf OAP
36007_padd_20170928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36007_plan_sup_20170928.pdf Plan sup
36007_prescription_surf_05_20170928.pdf Emplacement réservé
36007_prescription_surf_07_20170928.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36007_prescription_surf_16_20170928.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
36007_procedure_20170928.pdf Procédure
36007_rapport_20170928.pdf Rapport
36007_reglement_20170928.pdf Règlement écrit
36007_reglement_graphique_20170928.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Argy
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilmairie.argy36@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilmairie.argy36@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.