43236_PLU_20240924
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SEAUVE-SUR-SEMENE"
Informations
Nom du document | DU_43236 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SEAUVE-SUR-SEMENE |
Maillage | 43236 LA SEAUVE-SUR-SEMENE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 21/11/2024 à 11:40 |
Publié le | 21/11/2024 à 12:26 |
Mis à jour le | 21/11/2024 à 12:26 |
Statut | Publié |
Version | 9 |
Nom de l'archive | 43236_PLU_20240924 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-37449fec49febe5fe88adcb8965ea101 |
Producteur | Mairie de Montpeyroux |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SEAUVE-SUR-SEMENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [4.2313627,45.2744999,4.2690071,45.3181368] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 21/11/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Montpeyroux
Téléphone : Aucun Courriel : montpeyroux.mairie@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.seauve@orange.fr |
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Procédures en cours
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