02186_PLU_20210419

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEZY-SUR-MARNE"


Informations

Nom du document DU_02186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEZY-SUR-MARNE
Maillage 02186 CHEZY-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 14/06/2021 à 11:01
Publié le 14/06/2021 à 13:51
Mis à jour le 14/06/2021 à 13:51
Statut
Version 3
Nom de l'archive 02186_PLU_20210419
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37615d8b7f52c75a53fb41b92ef445c5
Producteur Mairie de Chezy sur Marne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEZY-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/06/2021.
Emprise [3.3426494,48.9600617,3.4329133,49.0118726]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02186_procedure_20210419.pdf Procédure
02186_rapport_20210419.pdf Rapport
02186_padd_20210419.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02186_reglement_20210419.pdf Règlement écrit
02186_reglement_graphique_1_20210419.pdf Règlement graphique 1
02186_reglement_graphique_2_20210419.pdf Règlement graphique 2
02186_liste_SUP_20210419.pdf Liste SUP
02186_plan_SUP_20210419.pdf Plan SUP
02186_prescription_surf_05_00_20210419.pdf Emplacement réservé
02186_orientations_amenagement_20210419.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chezy sur Marne
Téléphone : Aucun
Courriel : chezysurmarne1@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : chezysurmarne1@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.