243200417_PLUi_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA TENAREZE"


Informations

Nom du document DU_243200417
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA TENAREZE
Maillage 243200417 PLUI DE LA TENAREZE
Source Téléversement
Téléversé le 11/02/2026 à 10:52
Publié le 12/02/2026 à 10:53
Mis à jour le 12/02/2026 à 10:53
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 243200417_PLUi_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-376c6fe7c43dd0e86af396aa9363f94a
Producteur CC Tenareze
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA TENAREZE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243200417
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1348986,43.8087174,0.5164875,44.059203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
243200417_procedure_20210603.pdf Procédure
243200417_procedure_20230629.pdf Procédure
243200417_procedure_20251217.pdf Procédure
243200417_rapport_20210603.pdf Rapport
243200417_rapport_20230629.pdf Rapport
243200417_rapport_20251217.pdf Rapport
243200417_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
243200417_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
243200417_reglement_graphique_20251217.pdf Règlement graphique
243200417_liste_sup_20251217.pdf Liste sup
243200417_plan_sup_20251217.pdf Plan sup
243200417_orientations_amenagement_20251217.pdf OAP
243200417_poa_20230629.pdf Poa

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Tenareze
Téléphone : Aucun
Courriel : pierre.barbian@cc-tenareze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC Tenareze
Téléphone : Aucun
Courriel : pierre.barbian@cc-tenareze.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.