41149_PLU_20220817

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTOIRE-SUR-LE-LOIR"



Informations

Nom du document DU_41149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTOIRE-SUR-LE-LOIR
Maillage 41149 MONTOIRE-SUR-LE-LOIR
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2023 à 12:14
Publié le 16/01/2023 à 12:37
Mis à jour le 16/01/2023 à 12:37
Statut
Version 6
Nom de l'archive 41149_PLU_20220817
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3772b77b78de90b023e48c6e449241bd
Producteur Communauté d'agglomération Territoires vendômois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTOIRE-SUR-LE-LOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 41149
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7979251,47.7324856,0.8916038,47.8003945]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41149_procedure_20220817.pdf Procédure
41149_rapport_20220817.pdf Rapport
41149_padd_20220817.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
41149_reglement_20220817.pdf Règlement écrit
41149_info_surf_99_natura_2000_20220817.pdf Info surf 99 natura 2000
41149_liste_SUP_20220817.pdf Liste SUP
41149_sup_PM2_anciennedecharge_20220817.pdf Sup PM2 anciennedecharge
41149_sup_eglisesainteoustrille_20220817.pdf Sup eglisesainteoustrille
41149_orientations_amenagement_1_20220817.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-cartographie@territoiresvendomois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : olivier.simonnet@catv41.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.