256203001_SCOT_20170428

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU CALAISIS"


Informations

Nom du document scot_256203001
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU CALAISIS
Maillage scot_256203001 SCOT DU CALAISIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2021 à 10:05
Publié le 16/03/2021 à 16:52
Mis à jour le 16/03/2021 à 16:52
Statut
Version 2
Nom de l'archive 256203001_SCOT_20170428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3776df6066480e0df99f523b85fa6762
Producteur SYMPAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU CALAISIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 256203001
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2021.
Emprise [1.6929231,50.7370041,2.2037725,51.0072808]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
256203001_procedure_20170428.pdf Procédure
256203001_doo_20170428.pdf Document d'orientation et d'objectifs
256203001_padd_20170428.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
256203001_rapport_1_20170428.pdf Partie 1
256203001_rapport_2_20170428.pdf Partie 2
256203001_rapport_3_20170428.pdf Partie 3
256203001_rapport_4_20170428.pdf Partie 4
256203001_daac_20170428.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
256203001_doo_annexe_20170428.pdf Doo annexe
256203001_rapport_annexe_20170428.pdf Rapport annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SYMPAC
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.