46164_PLU_20240711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVERCANTIERE"


Informations

Nom du document DU_46164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVERCANTIERE
Maillage 46164 LAVERCANTIERE
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2024 à 12:02
Publié le 05/08/2024 à 14:47
Mis à jour le 05/08/2024 à 14:47
Statut
Version 2
Nom de l'archive 46164_PLU_20240711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-379e2c8e1e20fa3d4dbb30a998097145
Producteur DEJANTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVERCANTIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 46164
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.2726176,44.6102917,1.3603083,44.6502359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46164_procedure_20180928.pdf Procédure
46164_rapport_1_20180928.pdf Partie 1
46164_rapport_2_20240711.pdf Partie 2
46164_padd_20180928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46164_reglement_20180928.pdf Règlement écrit
46164_reglement_graphique_0_20180928.pdf Tableau d’assemblage
46164_reglement_graphique_1_20180928.pdf Règlement graphique 1
46164_liste_sup_20180928.pdf Liste sup
46164_notice_sanitaire_20180928.pdf Notice sanitaire
46164_plan_aptitude_sols_20180928.pdf Plan aptitude sols
46164_plan_sup_20180928.pdf Plan sup
46164_schema_communal_assainissement_20180928.pdf Schema communal assainissement
46164_orientations_amenagement_20240711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.