38516_PLU_20171110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TRONCHE"


Informations

Nom du document DU_38516
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TRONCHE
Maillage 38516 LA TRONCHE
Source Inconnue
Téléversé le 30/11/2017 à 15:15
Publié le -
Mis à jour le 01/10/2018 à 12:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 38516_PLU_20171110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-37a1fd0bb244bfe58e468ecc70d33957
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.