25284_PLU_20210119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-CHARMONT"



Informations

Nom du document DU_25284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-CHARMONT
Maillage 25284 GRAND-CHARMONT
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2021 à 16:11
Publié le 28/07/2021 à 11:26
Mis à jour le 28/07/2021 à 11:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25284_PLU_20210119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37a9587d10ae0c258a7864e76bfc6a35
Producteur Mairie de Grand-Charmont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAND-CHARMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25284
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/07/2021.
Emprise [6.8084508,47.5162718,6.8374747,47.548256]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25284_procedure_20210119.pdf Procédure
25284_rapport_20210119.pdf Rapport
25284_padd_20210119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25284_reglement_20210119.pdf Règlement écrit
25284_reglement_graphique_0_20210119.pdf Tableau d’assemblage
25284_reglement_graphique_1_20210119.pdf Règlement graphique 1
25284_reglement_graphique_2_20210119.pdf Règlement graphique 2
25284_reglement_graphique_3_20210119.pdf Règlement graphique 3
25284_info_pct_21_20210119.pdf Projet de PPRN et PPRM
25284_info_surf_02_1_20210119.pdf Info surf 02 1
25284_info_surf_02_2_20210119.pdf Info surf 02 2
25284_info_surf_04_20210119.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25284_info_surf_14_20210119.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
25284_info_surf_19_01_20210119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25284_info_surf_19_02_20210119.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25284_info_surf_21_20210119.pdf Projet de PPRN et PPRM
25284_info_surf_37_20210119.pdf Info surf 37
25284_liste_annexes_20210119.pdf Liste annexes
25284_liste_sup_20210119.pdf Liste sup
25284_plan_sup_20210119.pdf Plan sup
25284_orientations_amenagement_20210119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Grand-Charmont
Téléphone : Aucun
Courriel : martinez@grand-charmont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : martinez@grand-charmont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.