55466_CC_20161212

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SALMAGNE"


Informations

Nom du document DU_55466
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SALMAGNE
Maillage 55466 SALMAGNE
Source Inconnue
Téléversé le 19/08/2019 à 17:15
Publié le 19/08/2019 à 18:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 55466_CC_20161212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-37a9bbfbdd5840817af238bb0bf13aaf
Producteur Mairie de Salmagne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALMAGNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.3006693601480475,48.730552127476194,5.361986993980028,48.78670267400184]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 19/07/2016
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
55466_annexe_99_notice_pac_20161212.pdf Annexe 99 notice pac
55466_annexe_99_photos_20161212.pdf Annexe 99 photos
55466_annexes_sanitaires_20161212.pdf Annexes sanitaires
55466_info_lin_19_20161212.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55466_liste_sup_20161212.pdf Liste sup
55466_plan_graphique_20161212.pdf Plan graphique
55466_plan_sup_20161212.pdf Plan sup
55466_procedure_20161212.pdf Procédure
55466_rapport_20161212.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Salmagne
Téléphone : Aucun
Courriel : salmagne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : "Direction départementale des Territoires de la Meuse (DDT55) Parc Bradfer – 14 rue Antoine Durenne – CS 10501 BAR LE DUC Cedex 55012" Parc Bradfer Bar-le-Duc 55012
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55466 SALMAGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.