15203_CC_20060906

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARY-LE-PLAIN"


Informations

Nom du document DU_15203
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARY-LE-PLAIN
Maillage 15203 SAINT-MARY-LE-PLAIN
Source Inconnue
Téléversé le 27/12/2016 à 10:06
Publié le 10/07/2017 à 12:22
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 15203_CC_20060906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37aa56af0a8ab6857ed1d0fe03886e06
Producteur DDT du Cantal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARY-LE-PLAIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [3.108504307178286,45.13882584420993,3.1899367103897114,45.20370577806522]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/09/2006
Date de publication : 01/08/2016
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Geoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15203_liste_sup_20060906.pdf Liste sup
15203_rapport_20060906.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT du Cantal
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt@cantal.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt@cantal.gouv.fr


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Procédures en cours

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