44155_PLU_20260304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-COLOMBAN"



Informations

Nom du document DU_44155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-COLOMBAN
Maillage 44155 SAINT-COLOMBAN
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 10:57
Publié le 17/03/2026 à 15:49
Mis à jour le 17/03/2026 à 15:49
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 44155_PLU_20260304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-37badab81a0626b11933d5a4f0360605
Producteur Grand Lieu Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-COLOMBAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44155
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
Emprise [-1.6004268,46.9718477,-1.4996053,47.0619982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/07/2018
Date de publication : 05/07/2018
Date de révision : 04/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44155_procedure_20260304.pdf Procédure
44155_rapport_1_20260304.pdf Partie 1
44155_rapport_2_20260304.pdf Partie 2
44155_rapport_3_20260304.pdf Partie 3
44155_padd_20260304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44155_prescription_lin_07_00_20260304.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
44155_prescription_pct_07_01_20260304.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44155_prescription_surf_02_02_20260304.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44155_prescription_surf_07_04_20260304.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44155_reglement_20260304.pdf Règlement écrit
44155_reglement_graphique_20260304.pdf Règlement graphique
44155_fiches_SUP_20260304.pdf Fiches SUP
44155_info_lotissements_20260304.pdf Info lotissements
44155_info_surf_04_00_20260304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44155_info_surf_14_00_20260304.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44155_info_surf_16_00_20260304.pdf Site archéologique
44155_info_surf_19_01_20260304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44155_info_surf_99_00_1_20260304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
44155_info_surf_99_00_2_20260304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
44155_info_surf_99_00_3_20260304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
44155_plan_SUP_20260304.pdf Plan SUP
44155_orientations_amenagement_20260304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Lieu Communauté
Téléphone : None
Courriel : sig@grandlieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Grand Lieu Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.