60451_PLU_20240530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-SOUS-CLERMONT"



Informations

Nom du document DU_60451
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-SOUS-CLERMONT
Maillage 60451 NEUILLY-SOUS-CLERMONT
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2026 à 14:32
Publié le 05/05/2026 à 16:52
Mis à jour le 05/05/2026 à 16:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60451_PLU_20240530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-37c6073309db002f34480f964ce03e78
Producteur Mairie de Neiuilly sous Clermont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLY-SOUS-CLERMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60451
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3795475,49.335866,2.4312676,49.369908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/05/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60451_20100709_delib_approbation_MS1_20240530.pdf Délibération d’approbation
60451_20100709_delib_approbation_MS3_20240530.pdf Délibération d’approbation
60451_20111007_delib_prescription_MS1_20240530.pdf Délibération de prescription
60451_20141010_delib_prescription_R_20240530.pdf Délibération de prescription
60451_procedure_20240530.pdf Procédure
60451_rapport_1_20240530.pdf Partie 1
60451_rapport_2_20240530.pdf Partie 2
60451_rapport_3_20240530.pdf Partie 3
60451_padd_20240530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60451_prescription_surf_05_00_20240530.pdf Emplacement réservé
60451_reglement_20240530.pdf Règlement écrit
60451_reglement_graphique_0_20240530.pdf Tableau d’assemblage
60451_reglement_graphique_1_20240530.pdf Règlement graphique 1
60451_annexes_sup_I4_20240530.pdf Annexes sup I4
60451_rapport_comissaire_enqueteur_20240530.pdf Rapport comissaire enqueteur
60451_sup_I4_Carrieres-Valescourt_20240530.pdf Sup I4 Carrieres-Valescourt
60451_sup_I4_Rantigny-Valescourt_20240530.pdf Sup I4 Rantigny-Valescourt
60451_OAP_1_20240530.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neiuilly sous Clermont
Téléphone : 03 44 73 00 43
Courriel : mairie@neuillysousclermont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Neiuilly sous Clermont
Téléphone : 03 44 73 00 43
Courriel : mairie@neuillysousclermont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.