26271_PLU_20220620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-DE-GLUN"


Informations

Nom du document DU_26271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-DE-GLUN
Maillage 26271 LA ROCHE-DE-GLUN
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2022 à 17:30
Publié le 09/11/2022 à 16:11
Mis à jour le 09/11/2022 à 16:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26271_PLU_20220620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37d5e37ed448f96347bd3b4c909f5f3e
Producteur MAIRIE DE LA ROCHE-DE-GLUN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-DE-GLUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26271
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2022.
Emprise [4.836024,44.9778152,4.8867796,45.0461275]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26271_procedure_20220620.pdf Procédure
26271_rapport_20220620.pdf Rapport
26271_padd_20220620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26271_reglement_20220620.pdf Règlement écrit
26271_reglement_graphique_20220620.pdf Règlement graphique
26271_assainissement_20220620.pdf Assainissement
26271_changement_destination_20220620.pdf Changement destination
26271_classement_sonore_20220620.pdf Classement sonore
26271_dechets_20220620.pdf Dechets
26271_dpu_04_20220620.pdf Dpu 04
26271_eau_potable_20220620.pdf Eau potable
26271_protection_captage_20220620.pdf Protection captage
26271_servitudes_20220620.pdf Servitudes
26271_orientations_amenagement_20220620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE LA ROCHE-DE-GLUN
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@larochedeglun.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@larochedeglun.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.