66003_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMELIE-LES-BAINS-PALALDA"


Informations

Nom du document DU_66003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMELIE-LES-BAINS-PALALDA
Maillage 66003 AMELIE-LES-BAINS-PALALDA
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2026 à 15:46
Publié le 18/02/2026 à 16:44
Mis à jour le 18/02/2026 à 16:44
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 66003_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-37df8e22bac31ab092b7f06a1f670db6
Producteur Communauté de communes du Haut Vallespir
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMELIE-LES-BAINS-PALALDA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66003
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6501834,42.4043502,2.7240005,42.4974788]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
66003_20220203_delib_approbation_MS1_20220203.pdf Délibération d’approbation
66003_20251211_delib_approbation_MS2_20251211.pdf Délibération d’approbation
66003_20260129_delib_approbation_MS3_20260129.pdf Délibération d’approbation
66003_procedure_20120925.pdf Procédure
66003_rapport_20120925.pdf Rapport
66003_padd_20120925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66003_prescription_surf_02_20260129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
66003_prescription_surf_05_20260129.pdf Emplacement réservé
66003_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
66003_reglement_graphique_20260129.pdf Règlement graphique
66003_info_lin_19_aep_20260129.pdf Info lin 19 aep
66003_info_lin_19_epot1_20260129.pdf Info lin 19 epot1
66003_info_lin_19_epot2_20260129.pdf Info lin 19 epot2
66003_info_surf_04_20260129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66003_info_utile_20260129.pdf Info utile
66003_liste_sup_20260129.pdf Liste sup
66003_plan_sup_20260129.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Haut Vallespir
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@haut-vallespir.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Haut Vallespir
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@haut-vallespir.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66003 AMELIE-LES-BAINS-PALALDA depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de AMELIE-LES-BAINS-PALALDA a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 29 janvier 2026.

      66003_PLU_MS3_20260129  
66003_20260129_delib_approbation_MS3_20260129.pdf