43265_PLU_20210225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES VILLETTES"


Informations

Nom du document DU_43265
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES VILLETTES
Maillage 43265 LES VILLETTES
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2022 à 10:46
Publié le 07/04/2022 à 09:05
Mis à jour le 07/04/2022 à 09:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 43265_PLU_20210225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37e8423f4e5fc41d504c1a9e2a7d58c3
Producteur Mairie de Les Villettes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES VILLETTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43265
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/04/2022.
Emprise [4.1522129,45.2227968,4.2083862,45.2597423]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43265_procedure_20210225.pdf Procédure
43265_rapport_20210225.pdf Rapport
43265_padd_20210225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43265_prescription_surf_05_00_20210225.pdf Emplacement réservé
43265_prescription_surf_07_04_20210225.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
43265_prescription_surf_16_01_20210225.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
43265_reglement_20210225.pdf Règlement écrit
43265_reglement_graphique_20210225.pdf Règlement graphique
43265_liste_annexes_20250225.pdf Liste annexes
43265_plan_sup_20210225.pdf Plan sup
43265_orientations_amenagement_20210225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Les Villettes
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.les-villettes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.les-villettes@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43265 LES VILLETTES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.