17385_PLU_20240130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-D'OLERON"


Informations

Nom du document DU_17385
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-D'OLERON
Maillage 17385 SAINT-PIERRE-D'OLERON
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2024 à 14:36
Publié le 16/02/2024 à 14:48
Mis à jour le 16/02/2024 à 14:48
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17385_PLU_20240130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37f61a0145a7896a0e049dded8dba28f
Producteur Ambre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-D'OLERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17385
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.3764196,45.8995541,-1.2223784,45.9707649]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17385_procedure_20240130.pdf Procédure
17385_rapport_20240130.pdf Rapport
17385_padd_20190312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17385_prescription_pct_07_20230926.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
17385_reglement_20240130.pdf Règlement écrit
17385_reglement_graphique_20240130.pdf Règlement graphique
17385_CHARTE_ARCHI_20190312.pdf CHARTE ARCHI
17385_page_de_garde_20240130.pdf Page de garde
17385_prescription_pct_07_additif_20190312.pdf Prescription pct 07 additif
17385_rapport_presentation_additif_20190312.pdf Rapport presentation additif
17385_reglement_graphique_est_201903112.pdf Reglement graphique est
17385_reglement_graphique_ouest_201903112.pdf Reglement graphique ouest
17385_reglement_graphique_sud_201903112.pdf Reglement graphique sud
17385_orientations_amenagement_20240130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.