200069110_PLUi_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND CHAMBERY"


Informations

Nom du document DU_200069110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND CHAMBERY
Maillage 200069110 PLUI GRAND CHAMBERY
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 11:23
Publié le 19/12/2024 à 15:15
Dépublié le 25/03/2025 à 08:12
Mis à jour le 25/03/2025 à 08:12
Statut
Version 23
Nom de l'archive 200069110_PLUi_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37fd33f7abc94227761a5a6a250358ea
Producteur Grand Chambéry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GRAND CHAMBERY. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069110
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.8148218,45.4911918,6.2586976,45.7641557]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Chambéry
Téléphone : Aucun
Courriel : sophie.talbot@grandchambery.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandchambery.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI GRAND CHAMBERY a approuvé une procédure de mise à jour n°12 le 19 décembre 2024.

      200069110_PLUi_MAJ12_20241219  
200069110_20241219_arrete_MAJ12_20241219.pdf