44065_PLU_20260223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-AUVERNE"



Informations

Nom du document DU_44065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-AUVERNE
Maillage 44065 GRAND-AUVERNE
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2026 à 12:04
Publié le 31/03/2026 à 16:52
Mis à jour le 31/03/2026 à 16:52
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 44065_PLU_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-37fe075d906e63ce7af3391867540199
Producteur Mairie Grand-auverné
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAND-AUVERNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44065
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.367791,47.5484571,-1.2533343,47.6107657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44065_procedure_20260223.pdf Procédure
44065_rapport_1_20260223.pdf Partie 1
44065_rapport_2_20260223.pdf Partie 2
44065_rapport_3_20260223.pdf Partie 3
44065_rapport_4_20260223.pdf Partie 4
44065_rapport_5_20260223.pdf Partie 5
44065_padd_20260223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44065_reglement_20260223.pdf Règlement écrit
44065_reglement_graphique_20260223.pdf Règlement graphique
44065_annexe_1_20260223.pdf Annexe 1
44065_annexe_2_20260223.pdf Annexe 2
44065_annexe_3_20260223.pdf Annexe 3
44065_liste_sup_20260223.pdf Liste sup
44065_plan_sup_20260223.pdf Plan sup
44065_oap_1_20260223.pdf OAP 1
44065_oap_2_20260223.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Grand-auverné
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@grand-auverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie Grand-auverné
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@grand-auverne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.