56001_PLU_20231010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLAIRE"


Informations

Nom du document DU_56001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLAIRE
Maillage 56001 ALLAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2023 à 11:21
Publié le 17/10/2023 à 15:13
Mis à jour le 11/02/2025 à 09:38
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 56001_PLU_20231010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-380d70d67c182c9c614a062c1915746b
Producteur Agence d'Attractivité et de Développement
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.2322325,47.5839222,-2.1312219,47.6777909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'Attractivité et de Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-attractivite.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence d'Attractivité et de Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-attractivite.bzh


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Procédures en cours

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