11243_PLU_20260312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFERRAND"


Informations

Nom du document DU_11243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFERRAND
Maillage 11243 MONTFERRAND
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2026 à 15:56
Publié le 31/03/2026 à 16:59
Mis à jour le 31/03/2026 à 16:59
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 11243_PLU_20260312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3813846d1e06a0cb4adebb373a0553e1
Producteur MAIRIE DE MONTFERRAND
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFERRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11243
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [1.8012139,43.3374078,1.8647395,43.3954514]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11243_procedure_20260312.pdf Procédure
11243_rapport_1_20260312.pdf Partie 1
11243_rapport_2_20260312.pdf Partie 2
11243_padd_20260312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11243_prescription_surf_01_00_1_20260312.pdf Espace boisé classé (1)
11243_reglement_20260312.pdf Règlement écrit
11243_reglement_graphique_1_20260312.pdf Règlement graphique 1
11243_info_surf_99_00_1_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11243_info_surf_99_00_2_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11243_info_surf_99_00_3_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11243_info_surf_99_00_4_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
11243_info_surf_99_00_5_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
11243_info_surf_99_00_7_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
11243_info_surf_99_00_8_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
11243_liste_annexes_20260312.pdf Liste annexes
11243_liste_sup_20260312.pdf Liste sup
11243_plan_sup_20260312.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE MONTFERRAND
Téléphone : Aucun
Courriel : montferrand.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE MONTFERRAND
Téléphone : Aucun
Courriel : montferrand.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.