28253_PLU_20240213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIGNIERES"


Informations

Nom du document DU_28253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIGNIERES
Maillage 28253 MIGNIERES
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2026 à 14:54
Publié le 06/01/2026 à 17:40
Mis à jour le 06/01/2026 à 17:40
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 28253_PLU_20240213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-381a2f339e8112fe31459b341d271bd6
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIGNIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28253
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3906034,48.3427448,1.4582902,48.3878804]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28253_procedure_20240213.pdf Procédure
28253_rapport_1_20211006.pdf Partie 1
28253_rapport_2_20211006.pdf Partie 2
28253_rapport_3_20240213.pdf Partie 3
28253_padd_20240213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28253_reglement_20240213.pdf Règlement écrit
28253_reglement_graphique_20240213.pdf Règlement graphique
28253_annexes_sanitaires_20240213.pdf Annexes sanitaires
28253_auto_evaluation_20240213.pdf Auto evaluation
28253_avis_services_20240213.pdf Avis services
28253_liste_emplacements_reserves_20240213.pdf Liste emplacements reserves
28253_liste_et_fiche_contraintes_20240213.pdf Liste et fiche contraintes
28253_liste_et_fiche_sup_20240213.pdf Liste et fiche sup
28253_page_de_garde_20240213.pdf Page de garde
28253_plan_aep_20240213.pdf Plan aep
28253_plan_contraintes_20240213.pdf Plan contraintes
28253_plan_eu_20240213.pdf Plan eu
28253_plan_sup_20240213.pdf Plan sup
28253_sommaire_20240213.pdf Sommaire
28253_orientations_amenagement_20240213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : adssecteur2@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : adssecteur2@agglo-ville.chartres.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28253 MIGNIERES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.