72074_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMIRE-EN-CHARNIE"


Informations

Nom du document DU_72074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMIRE-EN-CHARNIE
Maillage 72074 CHEMIRE-EN-CHARNIE
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2024 à 11:50
Publié le 05/07/2024 à 00:53
Mis à jour le 05/07/2024 à 00:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 72074_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38282b354c361af7c94c960a77f5a84d
Producteur Mairie Chemiré-en-Charnie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEMIRE-EN-CHARNIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 72074
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.2307895,48.0296206,-0.1707688,48.072324]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72074_procedure_20240626.pdf Procédure
72074_rapport_1_20110203.pdf Partie 1
72074_rapport_2_20240626.pdf Partie 2
72074_padd_20240626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72074_prescription_lin_07_1_20110203.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72074_prescription_lin_99_1_20110203.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72074_prescription_pct_01_1_20110203.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72074_prescription_pct_07_1_20110203.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72074_prescription_pct_07_2_20110203.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72074_prescription_pct_99_1_20110203.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72074_prescription_pct_99_2_20110203.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72074_prescription_surf_01_1_20110203.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72074_prescription_surf_02_1_20110203.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72074_prescription_surf_05_1_20110203.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72074_reglement_20240626.pdf Règlement écrit
72074_reglement_graphique_20240626.pdf Règlement graphique
72074_info_surf_04_1_20110203.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72074_info_surf_06_1_20110203.pdf Info surf 06 1
72074_info_surf_16_1_20110203.pdf Info surf 16 1
72074_info_surf_19_1_20110203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72074_info_surf_26_1_20110203.pdf Info surf 26 1
72074_info_surf_26_2_20110203.pdf Info surf 26 2
72074_orientations_amenagement_1_20110203.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.