37099_PLU_20250512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRUYE"



Informations

Nom du document DU_37099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRUYE
Maillage 37099 DRUYE
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2025 à 08:50
Publié le 06/06/2025 à 17:13
Mis à jour le 06/06/2025 à 17:13
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 37099_PLU_20250512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-384c1da9256817cb43a583838aac9519
Producteur Tours Métropole Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DRUYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37099
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4915377,47.2716732,0.5793303,47.323597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37099_procedure_20250512.pdf Procédure
37099_rapport_20220919.pdf Rapport
37099_padd_20191216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37099_reglement_20220919.pdf Règlement écrit
37099_reglement_graphique_20220919.pdf Règlement graphique
37099_annexe_argiles_20140217.pdf Annexe argiles
37099_annexe_plantes_20140217.pdf Annexe plantes
37099_annexes_sanitaires_20140217.pdf Annexes sanitaires
37099_arrete_class_sonore_20140217.pdf Arrete class sonore
37099_eau_potable_20140217.pdf Eau potable
37099_eaux_pluviales_20140217.pdf Eaux pluviales
37099_info_surf_14_00_20250512.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37099_info_surf_20_00_20220831.pdf Règlement local de publicité
37099_liste_SUP_20240103.pdf Liste SUP
37099_plan_SUP_20140217.pdf Plan SUP
37099_plan_dpu_20200213.pdf Plan dpu
37099_reseau_eaux_usees_20140217.pdf Reseau eaux usees
37099_zonage_eaux_usees_20140217.pdf Zonage eaux usees
37099_orientations_amenagement_20140217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Tours Métropole Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.