57426_PLU_20220224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUTTANGE"



Informations

Nom du document DU_57426
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUTTANGE
Maillage 57426 LUTTANGE
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2022 à 10:33
Publié le 08/09/2022 à 11:43
Mis à jour le 08/09/2022 à 11:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57426_PLU_20220224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3855b7a18bcd1dabf4315c5e6dc30317
Producteur mairie de Luttange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUTTANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57426
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2022.
Emprise [6.2487751,49.255591,6.3368135,49.3000491]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57426_procedure_20220224.pdf Procédure
57426_rapport_20220224.pdf Rapport
57426_padd_20220224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57426_prescription_surf_05_20220224.pdf Emplacement réservé
57426_reglement_20220224.pdf Règlement écrit
57426_reglement_graphique_20220224.pdf Règlement graphique
57426_annexes-sanitaires-20220224.pdf
57426_info_lin_19_01_20220224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57426_liste_sup_20220224.pdf Liste sup
57426_plan_sup_20220224.pdf Plan sup
57426_orientations_amenagement_20220224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Luttange
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.luttange@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.luttange@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57426 LUTTANGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.